Pascale Bailly

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Robert
De: Pascale BAILLY
présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-présidente au tribunal administratif de Rouen
Objet:
présidente de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2024-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000049321969(source JORF)
nomination
26 Mars 202426/03/2024
De: Pascale BAILLY
présidente de tribunal administratif
Objet:
présidente du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
president
conseil_administration
JORFTEXT000049253536(source JORF)
renouvellement
10 Mars 202410/03/2024
De: Pascale BAILLY
vice-présidente au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2022-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000045531545(source JORF)
mutation
08 Avril 202208/04/2022
De: Pascale BAILLY
Objet:
agente contractuelle
Groupe:
Direction générale des patrimoines
Archives nationales
JORFTEXT000043235449(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 202111/03/2021
De: Pascale BAILLY
présidente de tribunal administratif
Objet:
présidente du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
president
conseil_administration
JORFTEXT000043221540(source JORF)
renouvellement
07 Mars 202107/03/2021
De: Pascale BAILLY
présidente de tribunal administratif
Objet:
présidente du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Remplace:M. Gilles HERMITTE
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
president
conseil_administration
JORFTEXT000042552636(source JORF)
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: BAILLY Pascale
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
au grade d'inspecteur du travail
sous réserve de report de date lié à la prise en compte de congé de maladie d'une durée supérieure à 18 jours
BA Malick
Groupe:
Sous réserve de report de date lié à la prise en compte de congé de maladie d'une durée supérieure à 18 jours
date_debut="2020-06-16"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000042177469(source JORF)
titularisation
31 Juillet 202031/07/2020
De: Pascale BAILLY
Objet:
agente contractuelle
Groupe:
Archives nationales
JORFTEXT000037619819(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Pascale BAILLY
Objet:
agente contractuelle
Groupe:
Archives nationales
JORFTEXT000037161925(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Pascale BAILLY
Objet:
présidente de tribunal administratif
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
president
JORFTEXT000036751215(source JORF)
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Bailly (Pascale)
première conseillère en service détaché
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2017-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000035096685(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Bailly (Pascale)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
JORFTEXT000034443718(source JORF)
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Pascale Bailly
CHU Besançon
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
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Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
personnalite_qualifiee
AFSH1621636N(source BOSanté)
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Pascale BAILLY
Objet:
agente contractuelle. »
Groupe:
Direction générale des patrimoines
JORFTEXT000028890462(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 201403/05/2014
De: Bailly (Pascale)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000027721968(source JORF)
mutation
18 Juillet 201318/07/2013
De: Pascale BAILLY
Objet:
agente contractuelle
Groupe:
Direction générale des patrimoines
JORFTEXT000026562442(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pascale BAILLY
agente contractuelle, responsable administrative et financière à la direction des publics
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000026116210(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Bailly (Pascale)
première conseillère au tribunal administratif de Rouen
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000022503121(source JORF)
mutation
21 Juillet 201021/07/2010
De: Bailly (Pascale)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000022497609(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 201020/07/2010
De: Pascale Bailly
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'information et de la communication et au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des marchés publics dont le montant est supérieur à 20 000 euros HT
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000022408508(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 201030/06/2010
De: Bailly (Pascale)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000019262396(source JORF)
désignation
29 Juillet 200829/07/2008
De: Pascale Bailly
agente contractuelle, secrétaire générale du département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000018332750(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Pascale Bailly
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Haute-Normandie
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Haute-Normandie
suppleant
president
JORFTEXT000017644739(source JORF)
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Bailly (Pascale)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi"
JORFTEXT000000647233(source JORF)
inscription
17 Juillet 200717/07/2007
De: Bailly (Pascale)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000000469284(source JORF)
promotion
17 Juillet 200717/07/2007
De: Bailly (Pascale, Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Hygiène hospitalière
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.